Mentions légales

Mentions légales et vie privée

Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site du projet EXPLOIT l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : M. Patrick Gilli - Président de l’Université Paul-Valéry - Université Paul-Valéry Montpellier III, Route de Mende 34 199 Montpellier Cedex 5

Crédits photographiques : UMR GRED

Editeur : UMR GRED

Hébergeur : Université Paul-Valéry Montpellier III, Route de Mende 34 199 Montpellier Cedex 5. Standard de l’Université : +33 (0)4 67 14 20 00


Conditions générales d’utilisation du site et des services associés

L’utilisation du site du projet EXPLOIT implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Elles sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs du site du projet EXPLOIT sont donc invités à consulter régulièrement les éventuels changements.

Le site du projet EXPLOIT est normalement accessible à tout moment par les utilisateurs. En accord avec les modalités d’hébergement et d’édition, une interruption du service peut être effectuée sans préavis.

Les informations générales, les mentions légales et le contenu du site peuvent être mis à jour à tout moment. Il convient donc à l’utilisateur de se référer aux éventuels changements de condition d’utilisation du site.

Description des services fournis

Ce site internet donne des informations concernant le projet EXPLOIT et les tsunamis en général.

Les informations et le contenu du site sont susceptibles d’évoluer sans préavis. Les renseignements figurant sur le site du projet EXPLOIT ne sont pas exhaustifs et sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

l’Université Paul-Valéry Montpellier III et l’UMR GRED sont propriétaires des droits de propriété intellectuelle ou détiennent les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, cartes, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du propriétaire.

Informations personnelles

La navigation sur le site du projet EXPLOIT est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus de l’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.

Liens hypertextes

Le site du projet EXPLOIT contient plusieurs liens hypertextes qui renvoient vers d’autres pages internet. Cependant l’administration ni le propriétaire n’a la possibilité de vérifier le contenu des sites tierces vers lequels renvoient les liens et n’assumera de fait aucune responsabilité.

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site du projet EXPLOIT est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

Principales lois concernées

Loi n°78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Lexique

Utilisateur : tout internaute se connectant et utilisant le site du projet EXPLOIT

Informations personnelles : “les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent” (article 4 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978).